Année 2025
4. Création Conseil cne déléguée
5. Désignations maires délégués
9. Désignation délégués syndicats
11. Délégations du CM au Maire
14. Création budget boulangerie
15. Vente parcelle ZA 85 STE AGNES
24. Choix ent. tvx cim. Grusse
27. Aug. loyers maison pour tous
30. Création et supp. de postes
32. Taux prom. avancement grade
42. Vente parcelle Ste Agnès ZA 179
43. Droit de préférence parcelles
Année 2024
2024-02 Tvx Bonnaud – choix entreprise
2024-05 Secur fils nus Grusse SIDEC
2024-11 validation AP DECI SIDEC
2024-12 Achat parcelle AF Vercia
2024-22 Conv. l’arche de Jules fourrière
2024-23 Cmde groupée Récup. EP
2024-26 traitement toiture grusse
2024-28 devis porte entrée vincelles
2024-30 convention foyer rural
2024-31 devis cimetière vincelles
2024-34 Achat debroussailleuse
2024-38 Création commune nouvelle 2024
2024-40 Servitude passage ZB52
2024-41 Servitude passage ZD26
2024-42 Servitude passage ZB159
2024-43 Suppression et création de poste
2024-44 Part. financière protec. sociale
2024-45 Tarif occup. domaine public
2024-47 Etude access. cimetière Grusse
2024-48 Etude amg. place Vercia
2024-49. MAJ plan financement DECI
2024-50. travaux access. cimetière Grusse
2024-51. Réno. appartement Grusse
2024-52. Trvx réseaux EP Vincelles
2024-53. Investissement quart 2025
2024-54. Subv. excep. comité emb.
Année 2023
2023-01 Révision attrib. comp.
2023-03 Acquisition parcelles ZH21 22 C74 822
2023-06 SICOPAL adhe. SIVOS LACS
2023-07 Transfert comp. urbanisme CCPJ
2023-09 MAJ plan finan. tvx Vercia
2023-12 Dde achat parcelle agricole
2023-20 Acquisition parcelle ZH23
2023-27 Part. protec. sociale complémentaire agents
2023-28 taux prom. avancement Grade
2023-33 Election 2ème adjoint VS
2023-34 Fixation versement indemnités fonction MD Grusse
2023-35 Modif. délib. 2022-47 ONF
2023-37 Cession foncière Neolia
2023-49v2 Amg sécurité BONNAUD
2023-51 Supp. Création poste secrétarait
2023-52 Rapprochement Ste Agnès V-S
2023-53 Modif. commission extra-sociale
Année 2022
2. Gestion espace senseible JNE
3. Devis inst. défibrillateurs
4. Group. commande assainissement CCPJ
7.Alimentation en eau de l’ ENS
8.Cession de chemins AF Vincelles
9.Recrutement agents contractuels remplacement
10.Avance de trésorerie AF Bonnaud
11.Solidarité peuple Ukrainien-versement subvention
12. Etat 1259 signé et validé par la Pref
12. Vote des taux de fiscalité directe
13.Reprise de provision comptable pour créances douteuses
15. Achat parcelle quartier les Bourgeons Vincelles
18. Passage au M57 au 1er janvier 2023
18bis.Passage au M57 au 1er janvier 2023
19. Avance de trésorerie AF Bonnaud
21. Attribution des lots. Rénovation BBC mairie et salle des fêtes
22. Acquisition parcelle ZH 19
23. Subvention Choeur du Bon Pays
24. Règles de publicité des actes
25. Emprunts pour le financement de la réhabilitation de bâtiments
26. Modifications des statuts du SMEA
27. Fibre optique Vincelles, Vercia et Bonnaud
28. Etude préliminaire aménagement de sécurité Bonnaud
29. Arrêté de révision du classement sonore de transports terrestres
32. AFR de Bonnaud désignation des membres
33 AFR de Grusse désignation des membres
34. AFR de Vincelles désignation des membres
35. Affouage sur pied Campagne 2022-2023
38. Devis test étanchéité VERCIA
40. dénonciation conventions logements
41. Adhésion SIVOS Sellières SICOPAL
42. Redevance occupation domaine public