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Plan local d'Urbanisme - Vincelles

Retrouvez tous les documents PLU à télécharger pour la commune de Vincelles.

1/ Rapport de présentation

Rapport de présentation - Vincelles

2/ Projet d’Aménagement et de Développement Durables

PADD - Vincelles

3/ Orientations d’Aménagement et de Programmation

OAP - Vincelles

4/ Règlement

Réglement - Vincelles

5/ Plan de zonage

Plan de zonage au 1/5000e - Vincelles Plan de zonage au 1/500e - Vincelles

6/ Plan des Servitudes d’Utilité Publique au 1/5000e

Plan SUP - Vincelles

7/ Annexes sanitaires – Réseaux eaux usées

Réseaux eaux usées - Vincelles

8/ Recueil des Servitudes d’Utilité Publique

Recueil SUP - Vincelles

9/ Secteurs soumis à des risques naturels et technologiques

Secteur soumis à des risques - Vincelles

10/ Réglementations des boisements

Réglementation des boisements - Vincelles

11/ Classement des infrastructures de transport terrestre du Jura

CITTJ - Vincelles

12/ Plan des zones soumises au droit de préemption urbain

DPU - Vincelles

13/ Zonage d’assainissement

Notice de présentation - Vincelles Plan du zonage d'assainissement - Vincelles
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