Plan local d'Urbanisme - Vincelles Retrouvez tous les documents PLU à télécharger pour la commune de Vincelles. 1/ Rapport de présentation Rapport de présentation - Vincelles 2/ Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD - Vincelles 3/ Orientations d’Aménagement et de Programmation OAP - Vincelles 4/ Règlement Réglement - Vincelles 5/ Plan de zonage Plan de zonage au 1/5000<sup>e</sup> - Vincelles Plan de zonage au 1/500<sup>e</sup> - Vincelles 6/ Plan des Servitudes d’Utilité Publique au 1/5000e Plan SUP - Vincelles 7/ Annexes sanitaires – Réseaux eaux usées Réseaux eaux usées - Vincelles 8/ Recueil des Servitudes d’Utilité Publique Recueil SUP - Vincelles 9/ Secteurs soumis à des risques naturels et technologiques Secteur soumis à des risques - Vincelles 10/ Réglementations des boisements Réglementation des boisements - Vincelles 11/ Classement des infrastructures de transport terrestre du Jura CITTJ - Vincelles 12/ Plan des zones soumises au droit de préemption urbain DPU - Vincelles 13/ Zonage d’assainissement Notice de présentation - Vincelles Plan du zonage d'assainissement - Vincelles Partager sur les réseaux sociaux
