Plan local d'Urbanisme - Vincelles
Retrouvez tous les documents PLU à télécharger pour la commune de Vincelles.
1/ Rapport de présentation
Rapport de présentation - Vincelles2/ Projet d’Aménagement et de Développement Durables
PADD - Vincelles3/ Orientations d’Aménagement et de Programmation
OAP - Vincelles4/ Règlement
Réglement - Vincelles5/ Plan de zonage
Plan de zonage au 1/5000e - Vincelles Plan de zonage au 1/500e - Vincelles6/ Plan des Servitudes d’Utilité Publique au 1/5000e
Plan SUP - Vincelles7/ Annexes sanitaires – Réseaux eaux usées
Réseaux eaux usées - Vincelles8/ Recueil des Servitudes d’Utilité Publique
Recueil SUP - Vincelles9/ Secteurs soumis à des risques naturels et technologiques
Secteur soumis à des risques - Vincelles10/ Réglementations des boisements
Réglementation des boisements - Vincelles11/ Classement des infrastructures de transport terrestre du Jura
CITTJ - Vincelles12/ Plan des zones soumises au droit de préemption urbain
DPU - Vincelles13/ Zonage d’assainissement
Notice de présentation - Vincelles Plan du zonage d'assainissement - VincellesPartager sur les réseaux sociaux